Extrait Du Reglement Du Roi, Du Vingt-Cinq Septembre 1744, Et De La Dépêche Du Ministre, En Date Du 10 Janvier 1788, Enregistrée Au Conseil Supérieur De Saint-Domingue, Le 15 Avril 1788.
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N È G r'e' S.' ï NÉGRESSES. i| NÉGRILLONS. | N É G RITT ES. | VAILLANT.: INVALIDES. '^ '^ ^ ^ ^ ^ ^ ^ ^ ^' ^ l Jl "^ ^ j: ' ""^^f K, U^ ? - Noms. ' i N o r>î s. ij OMS ' - - ■■ .. -. - Total des Efclaves. MM. les Habitans font priés de porter ci -après riT^re des Efclaves qui foil^ , alnfl que de ceux qui font morts pendant | /= NÉS. . . Morts. Je foufflgni , Habîtant de la. ville d ' «'•«> '■^ "^ présente Déclaration fincère & véritable en tout [on contenu , aux fe'ims des Ordonnances & Réglem...cns du Roi, Fait le ■ J Je fouffiené. de Milice du Bataillon d tifie avoir vérifié la déclaration ci - diffus & l'avoir trouvée exacte. Ce 1790- S 5£S^ ' J»i ' i) i «S m ' uD u S iifânm S 1 ■ jiyii? ^l\ li ( U RÈGLEMENT B U Du vingt -cinq Septembre 1744, H O Et de la Dépêche du Mlniftre^ en date du 10 Janvier fj8o , emegifirce au Co. Supérieur de Saint-Domingue^ le i5 Avril sy88. =*.i.^/ï--» "^ \ ArticleXII. Le droit d'Octroi dû par chaque année fur les Nègres étant acquis à Sa Majesté !e prcmitr Janvier de la même année, Elle vei pour parvenir au recouvrement d'icelui , tous les Habitans,de quelque qualîté & condition <.u foient="" e="" ou="" cxem="" eccl="" religieux="" religieufts="" leurs="" agens="" procureurs="" fcient="" tenus="" chacun="" leur="" de="" faire="" t="" les="" d="" tous="" blancs="" n="" njgrittes="" domeft:qu:s="" ouvriers="" jardin="" autres="" qui="" cor="" maiibn="" communaut="" par="" nom="" furnom="" laquelle="" ils="" certifieront="" v="" pour="" fervir="" dr="" le="" recei="" g="" l="" fiiivante="">
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