Bulletins De La Société Historique Et Littéraire De Tournai 19
Bulletins De La Société Historique Et Littéraire De Tournai 19
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Varié, 1754, in-4'* de 4 pages.
1203. Marie Thérèse. [Ordonnance du 6 mars 1754 — 137 — relative à la tenue des registres de tétat-civil). — A la fin, Tournay, veuve D. Varié, 1754, in-4*' de 4 pages.
1204. De par Tlmpératrice Reine. [Ordœmance du 12 janvier Î7 46 republiée le 18 mars 1755, contre la vénalité des offices). — A la /în, Tournay, veuve D.
Varié, 1755, in-4*' de 8 pages.
1205. De par l'Impératrice Reine. {Ordonnance du 2 décembre 1754 nommant Aleœanflre- Albert Tynbou^ directeur de... la régie et administration des terres fran- ches du Toumesis et de la partie du Hainaut adjoint).
— A la fin, Tournay, veuve D. Varié, 1755, in-4*' de 7 pages.
1206. De par l'Impératrice Reine. [Ordonnance du 14 janvier 1755 à effet de republier les édits contre les déserteurs et les vagabonds). — A la fin, Tournay» veuve D. Varié, 1755, in-4^ de 3 pages.
1207. De par l'Impératrice Reine. [Ordonnance du 4 février 1755 à effet de remettre au conseiller procu- reur général une déclaration de toutes les consigfiations faites entre les mains des baillis, mayeurs et gens de loi).
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1204. De par Tlmpératrice Reine. [Ordœmance du 12 janvier Î7 46 republiée le 18 mars 1755, contre la vénalité des offices). — A la /în, Tournay, veuve D.
Varié, 1755, in-4*' de 8 pages.
1205. De par l'Impératrice Reine. {Ordonnance du 2 décembre 1754 nommant Aleœanflre- Albert Tynbou^ directeur de... la régie et administration des terres fran- ches du Toumesis et de la partie du Hainaut adjoint).
— A la fin, Tournay, veuve D. Varié, 1755, in-4*' de 7 pages.
1206. De par l'Impératrice Reine. [Ordonnance du 14 janvier 1755 à effet de republier les édits contre les déserteurs et les vagabonds). — A la fin, Tournay» veuve D. Varié, 1755, in-4^ de 3 pages.
1207. De par l'Impératrice Reine. [Ordonnance du 4 février 1755 à effet de remettre au conseiller procu- reur général une déclaration de toutes les consigfiations faites entre les mains des baillis, mayeurs et gens de loi).
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