Petit Code Rural Des Contributions Directes: à L'usage Des Autorités ...
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Je viens de vous énumérer la généralité des ouver- tures imposables, il ne me reste plus à vous indiquer que celles qui ne le sont pas.
La loi exempte les portes et fenêtres des manufaC' tures^ c'est-à-dire des établissements industriels où les produits se fabriquent à la main....
Un assistant. — Pourquoi donc cette exemption toute spéciale?
Le père Bertrand. — Parce que ces établissements réunissent un grand nombre d'ouvriers, et que le. légis- lateur s'est constamment préoccupé de l'intérêt d...es masses et de l'hygiène publique.
Il faut de l'air dans ces ateliers pour y entretenir la salubrité; il faut aussi beaucoup de lumière afin de né pas fatiguer la vue qui Ik s'applique ordinaire- ment à des travaux de précision. — Ces conditions pourraient manquer si la loi n'avait pris le soin de consacrer une immunité qui ne laisserait aucune ex- Digitized by VjOOQIC — 89 — cuse à certains industriels peu désireux du bien- être des gens qu'ils emploient.
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La loi exempte les portes et fenêtres des manufaC' tures^ c'est-à-dire des établissements industriels où les produits se fabriquent à la main....
Un assistant. — Pourquoi donc cette exemption toute spéciale?
Le père Bertrand. — Parce que ces établissements réunissent un grand nombre d'ouvriers, et que le. légis- lateur s'est constamment préoccupé de l'intérêt d...es masses et de l'hygiène publique.
Il faut de l'air dans ces ateliers pour y entretenir la salubrité; il faut aussi beaucoup de lumière afin de né pas fatiguer la vue qui Ik s'applique ordinaire- ment à des travaux de précision. — Ces conditions pourraient manquer si la loi n'avait pris le soin de consacrer une immunité qui ne laisserait aucune ex- Digitized by VjOOQIC — 89 — cuse à certains industriels peu désireux du bien- être des gens qu'ils emploient.
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